Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFESSION SPORT
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EQUIPEMENTS ET DE L'ECONOMIE DU SPORT ET DES LOISIRS/ AFDES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1724630
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998
PROFESSION SPORT de FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EQUIPEMENTS ET DE L\'ECONOMIE DU SPORT ET DES LOISIRS/ AFDES

Présentation de la marque PROFESSION SPORT

Déposée le 9 novembre 1988 par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EQUIPEMENTS ET DE L'ECONOMIE DU SPORT ET DES LOISIRS/ AFDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROFESSION SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EQUIPEMENTS ET DE L'ECONOMIE DU SPORT ET DES LOISIRS/ AFDES domicilié(e) 74, rue Raynouard, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BERTHIER-FAURET - France.

La marque PROFESSION SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFESSION SPORT est expirée depuis le 9 novembre 1998.

FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EQUIPEMENTS ET DE L'ECONOMIE DU SPORT ET DES LOISIRS/ AFDES a également déposé les autres marques suivantes : AFDES , AFDES


ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EQUIPEMENTS ET DE L'ECONOMIE DU SPORT ET DES LOISIRS/ AFDES (Association Loi 1901) - 74, rue Raynouard, 75016 PARIS - France


Martine BERTHIER-FAURET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Revue papier, produits de l'imprimerie