Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.F.D.C.H. ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS (A.F.D.C.H.)

Numéro de dépôt :
3277976
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/03/2014
A.F.D.C.H. ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS de FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS (A.F.D.C.H

Présentation de la marque A.F.D.C.H. ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS

Déposée le 5 mars 2004 par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS (A.F.D.C.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « A.F.D.C.H. ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS (A.F.D.C.H domicilié(e) 163/2 RUE DE LILLE,59130 LAMBERSART - 59130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUEL CORBEILLE domicilié(e) Résidence « Le Clos des Erables », 163/2 Rue de LILLE,59130 LAMBERSART - 59130 - France.

La marque A.F.D.C.H. ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.D.C.H. ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS est expirée depuis le 5 mars 2014.


ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS (A.F.D.C.H.) - 163/2 RUE DE LILLE,59130 LAMBERSART - 59130 - France


MANUEL CORBEILLE - Résidence « Le Clos des Erables », 163/2 Rue de LILLE,59130 LAMBERSART - 59130 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398799 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Produits pharmaceutiques, hygieniques pour la médecine, materiels pour pansements, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; prothèses, membres artificiels. Vêtements et draps chirurgicaux ; mobilier special a usage médical coutellerie chirurgicale. Education, formation, services de jeux d'argent. Recherches scientifiques à but médical. Services juridiques. Services medicaux, hospitaliers. Assistance médicale. Maisons de convalescence et de repos. Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.