Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Française pour la Recherche sur la Trisomie 21
/
A.F.R.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.F.R.T.
Association Française pour la Recherche sur la Trisomie 21, Association

Numéro de dépôt :
3995724
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2023
A.F.R.T. de Française pour la Recherche sur la Trisomie 21

Présentation de la marque A.F.R.T.

Déposée le 3 avril 2013 par l'association loi 1901 Française pour la Recherche sur la Trisomie 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.F.R.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Française pour la Recherche sur la Trisomie 21 domicilié(e) Université Paris Diderot, 35 Rue Hélène Brion, Case 7088 - 75205 - PARIS cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRT, M. Costils Jacques domicilié(e) Université Paris Diderot, 35 Rue Hélène Brion, Case 7088 - 75205 - PARIS cedex 13 - France.

La marque A.F.R.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.R.T. est expirée depuis le 3 avril 2023.


Association Française pour la Recherche sur la Trisomie 21, Association - Université Paris Diderot, 35 Rue Hélène Brion, Case 7088 - 75205 - PARIS cedex 13 - France


AFRT, M. Costils Jacques - Université Paris Diderot, 35 Rue Hélène Brion, Case 7088 - 75205 - PARIS cedex 13 - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Soutien financier à la recherche de la pathologie trisomie 21.

Diffusion des avancées de la recherche de la pathologie trisomie 21 sur tous moyens de télécommunication.

Diffusion à savoir publication de textes sur les avancées de la recherche de la pathologie trisomie 21.