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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA PREVENTION DES ALLERGIES AFPRAL
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AFPRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFPRAL
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PREVENTION DES ALLERGIES AFPRAL

Numéro de dépôt :
3612072
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2028
AFPRAL de FRANCAISE POUR LA PREVENTION DES ALLERGIES AFPRAL

Présentation de la marque AFPRAL

Déposée le 18 novembre 2008 par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA PREVENTION DES ALLERGIES AFPRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFPRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA PREVENTION DES ALLERGIES AFPRAL domicilié(e) 24 rue de l'Est, La Ruche - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Française pour la Prévention des Allergies AFPRAL, M. COURATIER Pascale domicilié(e) 24 rue de l'Est, La Ruche - 75020 - PARIS - France.

La marque AFPRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFPRAL arrivera à expiration en date du 18 novembre 2028.


ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PREVENTION DES ALLERGIES AFPRAL - 24 rue de l'Est, La Ruche - 75020 - PARIS - France - SIREN 489895102


Association Française pour la Prévention des Allergies AFPRAL, M. COURATIER Pascale - 24 rue de l'Est, La Ruche - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2018 n°2693051 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-09-17

Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Tissus à usage textile ; linge de lits. Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires. Farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie. Biscuiterie ; gateaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.