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Marques déposées par l'association loi 1901 Française pour la Lecture
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GENESE DU TEXTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENESE DU TEXTE
Association Française pour la Lecture (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
94516839
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque GENESE DU TEXTE

Déposée le 19 avril 1994 par l'association loi 1901 Française pour la Lecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENESE DU TEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Française pour la Lecture domicilié(e) 24 Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française pour la Lecture A l'attention de Nadine ECK - France.

La marque GENESE DU TEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENESE DU TEXTE est expirée depuis le 19 avril 2004.

Française pour la Lecture a également déposé les autres marques suivantes : ELMO INTERNATIONAL , ANALYSE DE TEXTES , AFL , IDEOGRAPHIX , ELMO , ELMO , ASSISES NATIONALES DE LA LECTURE , ELMO FAMILLE


Association Française pour la Lecture (Association loi de 1901) - 24 Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France


Association Française pour la Lecture A l'attention de Nadine ECK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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