Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFL
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA LECTURE (Association du Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1619638
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000
AFL de FRANCAISE POUR LA LECTURE

Présentation de la marque AFL

Déposée le 5 octobre 1990 par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA LECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA LECTURE domicilié(e) 24, RUE DES PETITES ECURIES, 75010 PARIS - France.

La marque AFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFL est expirée depuis le 5 octobre 2000.

FRANCAISE POUR LA LECTURE a également déposé les autres marques suivantes : ELMO INTERNATIONAL , ANALYSE DE TEXTES , GENESE DU TEXTE , IDEOGRAPHIX , ELMO , ELMO , ASSISES NATIONALES DE LA LECTURE , ELMO FAMILLE


ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA LECTURE (Association du Loi 1901) - 24, RUE DES PETITES ECURIES, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Supports d'enregistrement magnétique, notamment disquettes, appareils et instruments d'enseignement et de formation, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de sons ou d'images, notamment ordinateurs et micro-ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information.Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, clichés. Education et divertissement, édition de textes, enseignement, notamment enseignement par correspondance, publication de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.