ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA CYBERNETIQUE ECONOMIQUE ET TECHNIQUE (AFCET), Association loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
1342509
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1996
Présentation de la marque APII AUTOMATIQUE-PRODUCTIQUE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE
Déposée le 13 février 1986 par l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA CYBERNETIQUE ECONOMIQUE ET TECHNIQUE (AFCET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APII AUTOMATIQUE-PRODUCTIQUE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE POUR LA CYBERNETIQUE ECONOMIQUE ET TECHNIQUE (AFCET domicilié(e) 156, boulevard Pereire, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-France KALOGERA, Déléguée Générale. - France.
La marque APII AUTOMATIQUE-PRODUCTIQUE INFORMATIQUE INDUSTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA CYBERNETIQUE ECONOMIQUE ET TECHNIQUE (AFCET), Association loi 1901, reconnue d'utilité publique - 156, boulevard Pereire, 75017 PARIS - France
Marie-France KALOGERA, Déléguée Générale. - France
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331001 - Publication au BOPI 2001-09-17
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revue portant sur l'Automatique, la Productique et l'Informatique Industrielle Edition de livres, revues. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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