Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM DE L'INFORMATIQUE
Association FranÇaise pour la Cybernétique Economique et Technique (AFCET) Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1736674
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1998

Présentation de la marque FORUM DE L'INFORMATIQUE

Déposée le 7 janvier 1988 par l'association loi 1901 FranÇaise pour la Cybernétique Economique et Technique (AFCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORUM DE L'INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FranÇaise pour la Cybernétique Economique et Technique (AFCET domicilié(e) 156, boulevard Péreire, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Paulré, Président - France.

La marque FORUM DE L'INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM DE L'INFORMATIQUE est expirée depuis le 7 janvier 1998.

FranÇaise pour la Cybernétique Economique et Technique (AFCET a également déposé les autres marques suivantes : afcet , AFCET INTERFACES , AFCET FORUM DES INFORMATICIENS FRANCAIS , RAIRO , ADA FRANCE GROUPE ADA DE L' AFCET , REVUE INTERNATIONALE DE SYSTEMIQUE AFCET , INFOCOM 86 , APL LE JOURNAL


Association FranÇaise pour la Cybernétique Economique et Technique (AFCET) Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 156, boulevard Péreire, 75017 Paris - France


Bernard Paulré, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignements;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;support d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques;logiciels, progiciels, matériels informaques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.