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Marques déposées par l'association loi 1901 Française pour l'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901
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QUATERNAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUATERNAIRE
Association Française pour l'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901

Numéro de dépôt :
3538969
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/11/2017
QUATERNAIRE de Française pour l\'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901

Présentation de la marque QUATERNAIRE

Déposée le 22 novembre 2007 par l'association loi 1901 Française pour l'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « QUATERNAIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 Française pour l'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901 domicilié(e) 79 rue Claude Bernard,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 450 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUATERNAIRE domicilié(e) 79 rue Claude Bernard,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATERNAIRE est expirée depuis le 22 novembre 2017.

Française pour l'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AFEQ


Association Française pour l'Étude du Quaternaire (A.F.E.Q.) Association type loi de 1901 - 79 rue Claude Bernard,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 329450753


QUATERNAIRE - 79 rue Claude Bernard,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.