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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE MARITIME
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCAISE MARITIME S.A.

Numéro de dépôt :
1261356
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2004
Marque figurative de FRANCAISE MARITIME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE MARITIME domicilié(e) Route de Beuzec-Conq, 29183 CONCARNEAU (dossier no 2029543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 140 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2029543) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261356.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2004.

FRANCAISE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : BREIZ-LER , BREIZ-LARD , HYDRATLANTE , SOLATLANTE , BILTONG , BILTONG


FRANCAISE MARITIME S.A. - Route de Beuzec-Conq, 29183 CONCARNEAU (dossier no 2029543) - France - SIREN 552140659


ELF SANOFI Service des Marques - (dossier no 2029543) - France


Renouvellement avec limitation le 11 février 1994 n°2029543 - Publication au BOPI 1994-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242762 - Publication au BOPI 1997-09-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.