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Marques déposées par l'association loi 1901 Française du Syndrome d'Angelman
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Journée Internationale du Syndrome d'Angelman
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Journée Internationale du Syndrome d'Angelman
Association Française du Syndrome d'Angelman, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3981689
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
Journée Internationale du Syndrome d\'Angelman de Française du Syndrome d\'Angelman

Présentation de la marque Journée Internationale du Syndrome d'Angelman

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par l'association loi 1901 Française du Syndrome d'Angelman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journée Internationale du Syndrome d'Angelman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Française du Syndrome d'Angelman domicilié(e) 81 rue De réaumur - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 287 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française du Syndrome d'Angelman, Mme. Denise LAPORTE domicilié(e) 81 rue De réaumur - 75002 - Paris - France.

La marque Journée Internationale du Syndrome d'Angelman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée Internationale du Syndrome d'Angelman est expirée depuis le 11 février 2023.


Association Française du Syndrome d'Angelman, Association loi 1901 - 81 rue De réaumur - 75002 - Paris - France - SIREN 751287392


Association Française du Syndrome d'Angelman, Mme. Denise LAPORTE - 81 rue De réaumur - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative.