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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL A.F.P.T.O
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POTTOK DE TYPE ORIGINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTTOK DE TYPE ORIGINEL
ASSOCIATION FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL A.F.P.T.O. (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96654022
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque POTTOK DE TYPE ORIGINEL

Déposée le 5 décembre 1996 par l'association loi 1901 FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL A.F.P.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTTOK DE TYPE ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL A.F.P.T.O domicilié(e) LA MAISON DU POTTOK, 64780 BIDARRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL MICHEL LAFORET - France.

La marque POTTOK DE TYPE ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTTOK DE TYPE ORIGINEL est expirée depuis le 5 décembre 2006.


ASSOCIATION FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL A.F.P.T.O. (Loi 1901) - LA MAISON DU POTTOK, 64780 BIDARRAY - France


ASSOCIATION FRANCAISE DU POTTOK DE TYPE ORIGINEL MICHEL LAFORET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

- Protection et sauvegarde de la race d'origine du pottok, petit cheval primitif du pays basque - Elevage, promotion et valorisation du pottok de type originel - Valorisation du pottok de type originel par l'équitation et l'utilisation en gestion pastorale des réserves naturelles et zones pauvres et acides - Sélection et gestion des reproducteurs "Pottok de type originel" conformes à la race d'origine du Pottok - Activités sportives et culturelles - Visites touristiques

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.