Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANIPULATEUR D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE
ASSOCIATION FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731

Numéro de dépôt :
3370350
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
LE MANIPULATEUR D\'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE de FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D\'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731

Présentation de la marque LE MANIPULATEUR D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE

Déposée le 13 juillet 2005 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANIPULATEUR D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 domicilié(e) 47, AVENUE VERDIER,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER HUSSON domicilié(e) LE PETIT PONT A BREUIL SUR VESLE,51140 JONCHERY-SUR-VESLE - 51140 - France.

La marque LE MANIPULATEUR D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANIPULATEUR D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE est expirée depuis le 13 juillet 2015.

FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION FRANCAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE (A.F.P.P.E.) , JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE , JOURNEES FRANCOPHONES DES MANIPULATEURS D'IRM DE L'A.F.P.P.E.


ASSOCIATION FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 - 47, AVENUE VERDIER,92120 MONTROUGE - 92120 - France


ROGER HUSSON - LE PETIT PONT A BREUIL SUR VESLE,51140 JONCHERY-SUR-VESLE - 51140 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430574 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Affiches. Prospectus.