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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731
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JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE
ASSOCIATION FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731

Numéro de dépôt :
3370353
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D\'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE de FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D\'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731

Présentation de la marque JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE

Déposée le 13 juillet 2005 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 domicilié(e) 47, AVENUE VERDIER,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER HUSSON domicilié(e) LE PETIT PONT A BREUIL SUR VESLE,51140 JONCHERY-SUR-VESLE - 51140 - France.

La marque JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES SCIENTIFIQUES DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE est expirée depuis le 13 juillet 2015.

FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 a également déposé les autres marques suivantes : LE MANIPULATEUR D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIOTHERAPIE , ASSOCIATION FRANCAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE (A.F.P.P.E.) , JOURNEES FRANCOPHONES DES MANIPULATEURS D'IRM DE L'A.F.P.P.E.


ASSOCIATION FRANÇAISE DU PERSONNEL PARAMEDICAL D'ELECTRORADIOLOGIE ASSOCIATION NATIONALE DECLAREE CONFORMEMENT A LA LOI 1901 SOUS NE No ASS 29.731 - 47, AVENUE VERDIER,92120 MONTROUGE - 92120 - France


ROGER HUSSON - LE PETIT PONT A BREUIL SUR VESLE,51140 JONCHERY-SUR-VESLE - 51140 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430573 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Affiches. Livres. Brochures. Prospectus. Formation. Enseignement. Edition de livres et documents informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.