ASSOCIATION FRANCAISE DU MULTIMEDIA MOBILE (AFMM), Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3212704
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
28/02/2023
Présentation de la marque VOX +
Déposée le 28 février 2003 par l'association loi 1901 FRANCAISE DU MULTIMEDIA MOBILE (AFMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « VOX + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DU MULTIMEDIA MOBILE (AFMM domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 716 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque VOX + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCAISE DU MULTIMEDIA MOBILE (AFMM), Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 482716396
DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Inscription le 10 décembre 2003 - Changement d'adresse n°383323 - Publication au BOPI 2003-12-10
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-12
Inscription le 28 septembre 2006 - retrait partiel n°441170 - Publication au BOPI 2006-09-28
Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442178 - Publication au BOPI 2006-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589025 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522070 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18
Installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi commutateurs téléphoniques ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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