Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DU LIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAMES IRELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DU LIN domicilié(e) 5, rue de Reckem, 59532 NEUVILLE-en-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 106 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque JAMES IRELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCAISE DU LIN société anonyme - 5, rue de Reckem, 59532 NEUVILLE-en-FERRAIN - France - SIREN 388106817
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain, de lit et de table; mouchoirs et doublures.Vêtements, chaussures, chapellerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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