Marque renouvelée - Marque en vigueur

FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM
ASSOCIATION FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1532173
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2029
FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM de FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM

Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM

Déposée le 22 mai 1989 par l'association loi 1901 FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM domicilié(e) 5 rue Charlot - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ODINOT Gabrielle, ODINOT & Associés domicilié(e) 250 bis Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.

FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 45 , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM , MARCHE DU FILM , CANNES 50EME , FESTIVAL DE CANNES , CINEFONDATION , CANNES MARKET , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM CANNES


ASSOCIATION FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM, Association Loi 1901 - 5 rue Charlot - 75003 - PARIS - France - SIREN 784360778


M. ODINOT Gabrielle, ODINOT & Associés - 250 bis Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 mai 1989 - Concession de licence n°279390 - Publication au BOPI 1989-05-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395415 - Publication au BOPI 2009-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 26 décembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425061 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 9 juillet 2001 - Concession de licence n°326440 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 16 mai 2001 - Changement d'adresse n°323797 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 22 mai 2000 - Concession de licence n°300653 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 13 mai 2002 - Concession de licence n°351322 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364094 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 17 juin 2004 - Concession de licence n°394670 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 9 septembre 2003 - Concession de licence n°376998 - Publication au BOPI 2003-09-09

Renouvellement sans limitation n°2140699 - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527852 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 27 décembre 2012 - Erratum;Concession de licence n°591331 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 10 juillet 2014 - Concession de licence n°627021 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Inscription le 7 avril 2015 - Concession de licence n°646152 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719184 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 26 juin 2018 - Concession de licence n°726874 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707211 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-21

Inscription le 8 juillet 2020 - Concession de licence n°790951 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Imprimés, documents, livres, prospectus.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Vins, spiritueux et liqueurs.Publicité et affaires, conseils en publicité, création de films publicitaires, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications, agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, émissions radiodiffusées ou télévisées, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes, services télématiques.Transport de personnes, distribution de journaux, informations concernant les voyages,agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de voitures de tourisme.Education et divertissement, édition de livres, revues.Abonnement de journaux.Divertissements, spectacles, organisation de concours, de festivals, création, production et diffusion de films cinématographiques, location de films. Montage de programmes radiophoniques et de télévision, studio de cinéma, représentations théâtrales

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.