Marque enregistrée - Marque en non vigueur

45
ASSOCIATION FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM

Numéro de dépôt :
92408716
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque 45

Déposée le 5 mars 1992 par l'association loi 1901 FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM domicilié(e) 71,rue du Faubourg-St-Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Festival International du Film - France.

La marque 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 45 est expirée depuis le 5 mars 2002.

FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM , MARCHE DU FILM , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM , CANNES 50EME , FESTIVAL DE CANNES , CINEFONDATION , CANNES MARKET , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM CANNES


ASSOCIATION FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM - 71,rue du Faubourg-St-Honoré, 75008 PARIS - France


Festival International du Film - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364094 - Publication au BOPI 2003-01-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Métaux commun et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;construction transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées,cables et fils métalliques non électriques,serrurerie et quincaillerie métalliques;coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes,minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre,par air,par eau.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matiéres ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie,bijouterie,pierre précieuse horlogerie et instruments chronometriques.Papier,carton et produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes;produit de l'imprimerie; articles pour reliures,photographie; papeterie;adhésifs(matiéres collantes); pour la papeterie ou,le menage; matériel pour les artistes;pinceaux; machines à écrire et articles de bureau(exception des meubles);materiel d''instruction ou plastiques mipour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer caractéres d'imprimerie,clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux malles et valises,parapluies,parasols et cannes,fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine(ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses(à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer,verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie,porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes,ficelles,filets,tentes,baches,voiles,sacs(non compris dans d'autres classes);matiéres de rembourrage(à l'exception du caoutchouc ou des matiéres plastiques);matiéres textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couverture de lits et de tables Vétements,chaussure,chapellerie.Dentelles et broderies,rubans et lacets;boutons,crochets et illets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux,jouets,articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour Noel.Café,thé,cacao,sucre,riz,tapioca,sagou,succédanés du café, farines et préparation faites de céréales,pain,patisserie et confiserie,glaces comestibles miel,sirop de mélasse;levure,poudre pour faire lever;sel;moutarde,vinaigre sauces(condiments),épices,glaces à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des biéres) Tabac;articles pour fumeurs;allumettes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.