Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS
Société Anonyme Francaise du FERODO

Numéro de dépôt :
1049863
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OS

Déposée le 12 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) Francaise du FERODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Francaise du FERODO domicilié(e) 64 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France.

La marque OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OS est expirée depuis le 12 mai 1988.

Francaise du FERODO a également déposé les autres marques suivantes : PINCE 645 , PINCE OS A , AE S , DCC , SERILAM , ISBA , SAMP , PANOGAINE , DBF , VA S


Société Anonyme Francaise du FERODO - 64 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Inscription - Transmission de propriété n°34046 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°118869 - Publication au BOPI

Freins et leurs organes, en particulier freins à disques industriels.Freins de véhicules et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.