Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme Française DU FERODO

Numéro de dépôt :
924604
Date de dépôt :
05/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) Française DU FERODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Française DU FERODO domicilié(e) (Soc.An.), 64, Avenue De La Grande-Armée, PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924604.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Française DU FERODO a également déposé les autres marques suivantes : OS , PINCE 645 , PINCE OS A , AE S , DCC , SERILAM , ISBA , SAMP , PANOGAINE , DBF


Société Anonyme Française DU FERODO - (Soc.An.), 64, Avenue De La Grande-Armée, PARIS. - France


Inscription - Changement de dénomination n°118929 - Publication au BOPI 1976-462

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs, et freins de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques, garnitures de friction et garnitures anti-friction, sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en/ou revêtus de corps de friction ou anti-friction;électro-aimants notamment de portage;grands instruments pour l'agriculture, couveuses;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;moteurs, transmissions, embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple, pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;ceintures de sécurité pour passagers de véhicules;tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules;matériels roulants pour les travaux publics, installations mobilesde centrale à béton, camions malaxeurs;appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicules, décéléromètres, appareils électriques, électromécaniques, électroniques de commande ou de contrôle de freinage, en particulier dispositifs de freinage anti-bloqueurs et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.