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Marques déposées par l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien
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Association Française du Cheval Lusitanien
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Association Française du Cheval Lusitanien
Association Française du Cheval Lusitanien (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
99798481
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Association Française du Cheval Lusitanien

Déposée le 21 juin 1999 par l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Association Française du Cheval Lusitanien »

Le déposant est l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien domicilié(e) 4 Place de Saverne, Cedex 106 92971 Paris La Défense - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vaisse et associés - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Française du Cheval Lusitanien a également déposé les autres marques suivantes : Association Française du Cheval Lusitanien , A.F.C.L.


Association Française du Cheval Lusitanien (Association Loi de 1901) - 4 Place de Saverne, Cedex 106 92971 Paris La Défense - France


Cabinet Vaisse et associés - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305524 - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 2000-08-14

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.