Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHAMPIONNAT DE FRANCE DU CHEVAL DE PURE RACE LUSITANIENNE.
Numéro de dépôt :
3302710
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DU CHEVAL DE PURE RACE LUSITANIENNE.
Déposée le 8 juillet 2004 par l'association loi 1901 FRANCAISE DU CHEVAL DE PURE RACE LUSITANIENNE AFCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE DU CHEVAL DE PURE RACE LUSITANIENNE. »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 mai 2006 - Rejet total n°433896 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34