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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Volontaires du Progrès AFVP
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France Volontaires
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Volontaires
Association Française des Volontaires du Progrès AFVP, association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3663284
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
France Volontaires de Française des Volontaires du Progrès AFVP

Présentation de la marque France Volontaires

Déposée le 9 juillet 2009 par l'association loi 1901 Française des Volontaires du Progrès AFVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Volontaires »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Volontaires du Progrès AFVP domicilié(e) 11, rue Maurice-Grandcoing BP 220 - 94203 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 207 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Volontaires du Progrès AFVP domicilié(e) 11, rue Maurice-Grandcoing BP 220 - 94203 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Volontaires est expirée depuis le 9 juillet 2019.


Association Française des Volontaires du Progrès AFVP, association régie par la Loi de 1901 - 11, rue Maurice-Grandcoing BP 220 - 94203 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 785207176


Association Française des Volontaires du Progrès AFVP - 11, rue Maurice-Grandcoing BP 220 - 94203 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 6 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657558 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-06

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.