Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFUTT
ASSOCIATION FRANCAISE DES UTILISATEURS DU TELEPHONE ET DES TELECOMMUNICATIONS (association) régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
98741596
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque AFUTT

Déposée le 13 juillet 1998 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES UTILISATEURS DU TELEPHONE ET DES TELECOMMUNICATIONS (association) régie par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AFUTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES UTILISATEURS DU TELEPHONE ET DES TELECOMMUNICATIONS (association) régie par la loi de 1901 domicilié(e) Boîte Postale no 1, 92430 MARNES LA COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AFUTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFUTT est expirée depuis le 13 juillet 2008.

FRANCAISE DES UTILISATEURS DU TELEPHONE ET DES TELECOMMUNICATIONS (association) régie par la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AFUTT , AFUTT


ASSOCIATION FRANCAISE DES UTILISATEURS DU TELEPHONE ET DES TELECOMMUNICATIONS (association) régie par la loi de 1901 - Boîte Postale no 1, 92430 MARNES LA COQUETTE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; téléphones. Communications, notamment relations avec la presse ; télécommunications, télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de télex ; transmission de sons et d'images par satellites : services télématiques par code d'accès. Information et consultations dans le domaine des télécommunications ; services liés à la défense des utilisateurs du téléphone et des télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.