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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE
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AT ASSOCIATION FRANCAISE DES TRESORIERS D'ENTREPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AT ASSOCIATION FRANCAISE DES TRESORIERS D'ENTREPRISE
Association Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95587651
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2015

Présentation de la marque AT ASSOCIATION FRANCAISE DES TRESORIERS D'ENTREPRISE

Déposée le 12 septembre 1995 par l'association loi 1901 Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AT ASSOCIATION FRANCAISE DES TRESORIERS D'ENTREPRISE »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE domicilié(e) 20 rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2302052) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 974 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2302052) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AT ASSOCIATION FRANCAISE DES TRESORIERS D'ENTREPRISE est expirée depuis le 12 septembre 2015.

Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE a également déposé les autres marques suivantes : AT LA LETTRE DU TRESORIER , EURO-ASSOCIATIONS DES TRESORIERS D'ENTREPRISE OF CORPORATE TREASURES , AT ASSOCIATION FRANCAISE DES TRESORIERS D'ENTREPRISE AFTE , AT AFTE , EUROGUIDE , AT LA LETTRE DU TRESORIER


Association Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE Association loi 1901 - 20 rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2302052) - 75009 - France - SIREN 314974338


Association Française des Trésoriers d'Entreprise – AFTE - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2302052) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2302052 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Assurances; affaires financières; affaires monétaires, affaires, immobilières.Education; formation, divertissement; activités sportives et culturelles

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.