Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Calendrier du Voyage d'Affaires
Association Française des Travel Managers (AFTM), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3795327
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
Le Calendrier du Voyage d\'Affaires de Française des Travel Managers (AFTM

Présentation de la marque Le Calendrier du Voyage d'Affaires

Déposée le 4 janvier 2011 par l'association loi 1901 Française des Travel Managers (AFTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Calendrier du Voyage d'Affaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Travel Managers (AFTM domicilié(e) 5 rue Saint-Claude - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 843 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Travel Managers (AFTM) domicilié(e) 5 rue Saint-Claude - 75003 - PARIS - France.

La marque Le Calendrier du Voyage d'Affaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Calendrier du Voyage d'Affaires est expirée depuis le 4 janvier 2021.

Française des Travel Managers (AFTM a également déposé les autres marques suivantes : Association Française des Travel Managers (AFTM) , Certificat d'Aptitude à la Gestion des Déplacements Professionnels (CAGDP)


Association Française des Travel Managers (AFTM), Association Loi 1901 - 5 rue Saint-Claude - 75003 - PARIS - France - SIREN 507843704


Association Française des Travel Managers (AFTM) - 5 rue Saint-Claude - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Transport.