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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS
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ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES A.F.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES A.F.S.
ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS

Numéro de dépôt :
3086909
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES A.F.S.

Déposée le 6 mars 2001 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES A.F.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901 - Siège Social : CHU HOPITAL SUD, Sce RHUMATOLOGIE - 16 BOULEVARD DE BULGARIE, BP 56129, 35056 RENNES CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES A.F.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES A.F.S. est expirée depuis le 6 mars 2011.


ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS - ASSOCIATION LOI 1901 - Siège Social : CHU HOPITAL SUD, Sce RHUMATOLOGIE - 16 BOULEVARD DE BULGARIE, BP 56129, 35056 RENNES CEDEX 02 - France


ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - AFS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Aide aux personnes atteintes de spondylarthrites à savoir : aide psychologique pour les aider à mieux supporter les conséquences familiales, personnelles et sociales de leur affection chronique souvent invalidante, information médicale optimale ayant préalablement reçue l'aval du corps médical, soutien financier aux programmes de recherches, activités culturelles (conférences) .

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.