ASSOCIATION FRANCAISE DES PROSPECTEURS loi de 1901 Association
Numéro de dépôt :
3319125
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014
Présentation de la marque LE PROSPECTEUR
Déposée le 19 octobre 2004 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES PROSPECTEURS loi de 1901 Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PROSPECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 27 septembre 2024.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES PROSPECTEURS loi de 1901 Association domicilié(e) 22 rue Charles Baudelaire,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMENT Georges domicilié(e) 16 rue Rouget de l'Isle,92110 CLICHY - 92110 - France.
La marque LE PROSPECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PROSPECTEUR est expirée depuis le 19 octobre 2014.
ASSOCIATION FRANCAISE DES PROSPECTEURS loi de 1901 Association - 22 rue Charles Baudelaire,75012 PARIS - 75012 - France
HERMENT Georges - 16 rue Rouget de l'Isle,92110 CLICHY - 92110 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-48
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Republication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Revues, livres, journaux. Education, formation. Activités sportives et culturelles ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement), conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Edition de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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