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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI
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ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI
ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3996717
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2023
ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI de FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI

Déposée le 5 avril 2013 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI domicilié(e) 36 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 427 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI, M. RONCIN Marcel domicilié(e) 36 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI est expirée depuis le 5 avril 2023.


ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI, ASSOCIATION - 36 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 400427910


ASSOCIATION FRANCAISE DES PROFESSIONNELS DES TITRES – AFTI, M. RONCIN Marcel - 36 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Affaires financières ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.