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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Professionnels de la Géothermie
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Boucle d'eau tempérée
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Boucle d'eau tempérée
Association Française des Professionnels de la Géothermie

Numéro de dépôt :
4482447
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Boucle d\'eau tempérée de Française des Professionnels de la Géothermie

Présentation de la marque Boucle d'eau tempérée

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par l'association loi 1901 Française des Professionnels de la Géothermie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Boucle d'eau tempérée »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Professionnels de la Géothermie domicilié(e) 77 rue Claude Bernard - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPG, Madame Magdalena HNAT-SCOTT domicilié(e) 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Française des Professionnels de la Géothermie a également déposé les autres marques suivantes : Boucle d'eau tempérée à énergie géothermique


Association Française des Professionnels de la Géothermie - 77 rue Claude Bernard - 75005 - Paris - France


AFPG, Madame Magdalena HNAT-SCOTT - 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 14 février 2019 - Retrait total n°749231 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Appareil de chauffage; appareil de réfrigération; appareil de climatisation; installation de climatisation; appareil de rafraîchissement; distribution de chaleur et de fraîcheur; procédé de confort thermique; système de mutualisation énergétique.