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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES
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POLYARTHRITEINFOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYARTHRITEINFOS
ASSOCIATION FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES, ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3424192
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2026
POLYARTHRITEINFOS de FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES

Présentation de la marque POLYARTHRITEINFOS

Déposée le 14 avril 2006 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYARTHRITEINFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES domicilié(e) 9 RUE DE NEMOURS - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES, Mme ROLLOT SANDRINE domicilié(e) 9 RUE DE NEMOURS - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque POLYARTHRITEINFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYARTHRITEINFOS arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DICTIONNAIRE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOÏDE ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES


ASSOCIATION FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES, ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 9 RUE DE NEMOURS - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 390303279


ASSOCIATION FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUES, Mme ROLLOT SANDRINE - 9 RUE DE NEMOURS - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613087 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Produits de l'imprimerie : revue.Education de la santé : formation ; informations en matière d'éducation sur la polyarthrite rhumatoïde et les rhumatismes inflammatoires chroniques ; publication de revues ; publication électronique de revues en ligne ; publication de revue sur support informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.