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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques
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PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP
Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4168818
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L\'AFP de Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques

Présentation de la marque PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques domicilié(e) 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques, Mme. ISABELLE REYNAUD-VERDIERE domicilié(e) 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France.

La marque PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques a également déposé les autres marques suivantes : Easy Cuisine , POLYTONIC , POLYDECO , POLYARTHRITE.TV , France polyarthrite , Salon Polyarthrite & Crohn


Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques, Association loi 1901 - 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France - SIREN 390303279


Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques, Mme. ISABELLE REYNAUD-VERDIERE - 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.