Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easy Cuisine
Association Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3778395
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2020
Easy Cuisine de Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques

Présentation de la marque Easy Cuisine

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2010 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Easy Cuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques domicilié(e) 9 rue de Nemours - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques domicilié(e) 9 rue de Nemours - 75011 - Paris - France.

La marque Easy Cuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easy Cuisine est expirée depuis le 29 octobre 2020.

Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques a également déposé les autres marques suivantes : POLYTONIC , POLYDECO , POLYARTHRITE.TV , France polyarthrite , PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP , Salon Polyarthrite & Crohn


Association Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique - 9 rue de Nemours - 75011 - Paris - France - SIREN 390303279


Association Française des Polyarthritiques et des Rhumatismes inflammatoires chroniques - 9 rue de Nemours - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.