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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DES INDUSTRIELS DU SOJA ALIMENT
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SOYEXTRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYEXTRAC
ASSOCIATION FRANCAISE DES INDUSTRIELS DU SOJA ALIMENT (AFISA) (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1574623
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque SOYEXTRAC

Déposée le 5 février 1990 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES INDUSTRIELS DU SOJA ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYEXTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES INDUSTRIELS DU SOJA ALIMENT domicilié(e) 12 avenue Georges V, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean De Préneuf - France.

La marque SOYEXTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEXTRAC est expirée depuis le 5 février 2000.

FRANCAISE DES INDUSTRIELS DU SOJA ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOYEXTRA , EXTRASOY


ASSOCIATION FRANCAISE DES INDUSTRIELS DU SOJA ALIMENT (AFISA) (Association loi 1901) - 12 avenue Georges V, 75008 PARIS - France


Jean De Préneuf - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Produits dietetiques a base de soja aliments pour bébés a base de soja, plats cuisinés à base de soja, desserts à base de fruits et de soja, desserts à base de lait et de soja, desserts à base de café et ou de thé et ou de cacao et ou de sucre et ou de riz et ou de succédanés du café et ou de miel et de soja, biscuits à base de soja, patisseries et confiseries à base de soja, glaces commestibles à base de soja, sauces à base de soja, sauces a salades à base de soja, soja frais, aliments pour animaux à base de soja, boissons à base de soja, tofu

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.