Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les cahiers du numérique
Association Française Des Editeurs de Logiciels, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3855843
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2021
les cahiers du numérique de Française Des Editeurs de Logiciels

Présentation de la marque les cahiers du numérique

Déposée le 1 septembre 2011 par l'association loi 1901 Française Des Editeurs de Logiciels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les cahiers du numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Française Des Editeurs de Logiciels domicilié(e) 11-17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 305 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française Des Editeurs de Logiciels domicilié(e) 11-17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France.

La marque les cahiers du numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les cahiers du numérique est expirée depuis le 1 septembre 2021.

Française Des Editeurs de Logiciels a également déposé les autres marques suivantes : AFDEL ASSOCIATION FRANCAISE DES EDITEURS DE LOGICIELS , Association Française des Éditeurs de Logiciels AFDEL , EuroSoftware100 , AFDEL ASSOCIATION FRANCAISE DES EDITEURS DE LOGICIELS ET SOLUTIONS INTERNET


Association Française Des Editeurs de Logiciels, ASSOCIATION - 11-17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France - SIREN 489305367


Association Française Des Editeurs de Logiciels - 11-17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.