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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Diabétiques
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Salon Equilibre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Salon Equilibre
Association Française des Diabétiques Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3542094
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
Salon Equilibre de Française des Diabétiques

Présentation de la marque Salon Equilibre

Déposée le 4 décembre 2007 par l'association loi 1901 Française des Diabétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon Equilibre »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Diabétiques domicilié(e) 88 rue de la Roquette,75544 PARIS cedex 11 - 75544 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 578 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Diabétiques domicilié(e) 88 rue de la Roquette,75544 PARIS cedex 11 - 75544 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon Equilibre est expirée depuis le 4 décembre 2017.

Française des Diabétiques a également déposé les autres marques suivantes : DIABE'TONIC , Fédération Française des Diabétiques , FRANCE DIABÈTE , DIABETE LAB


Association Française des Diabétiques Association régie par la loi de 1901 - 88 rue de la Roquette,75544 PARIS cedex 11 - 75544 - France - SIREN 784578528


Association Française des Diabétiques - 88 rue de la Roquette,75544 PARIS cedex 11 - 75544 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

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