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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Diabétiques
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DIABE'TONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABE'TONIC
Association Française des Diabétiques Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3252293
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
DIABE\'TONIC de Française des Diabétiques

Présentation de la marque DIABE'TONIC

Déposée le 20 octobre 2003 par l'association loi 1901 Française des Diabétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIABE'TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Diabétiques domicilié(e) 58, rue Alexandre Dumas,75544 PARIS Cedex 11 - 75544 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 578 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Laure PHAM AFD domicilié(e) 58, rue Alexandre Dumas,75544 PARIS Cedex 11 - 75544 - France.

La marque DIABE'TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABE'TONIC est expirée depuis le 20 octobre 2013.

Française des Diabétiques a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Française des Diabétiques , FRANCE DIABÈTE , DIABETE LAB , Salon Equilibre


Association Française des Diabétiques Association loi 1901 - 58, rue Alexandre Dumas,75544 PARIS Cedex 11 - 75544 - France - SIREN 784578528


Madame Anne Laure PHAM AFD - 58, rue Alexandre Dumas,75544 PARIS Cedex 11 - 75544 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Organisation de manifestations, concours, expositions, rencontres à buts sportifs, éducatifs ou de divertissement ; éducation. Information, conseils médicaux de prévention, accompagnement thérapeutique (assistance médicale).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.