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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Diabétiques Association loi de 1901
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LIBRAIRIE FORME ET SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBRAIRIE FORME ET SANTE
Association Française des Diabétiques Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3458692
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
LIBRAIRIE FORME ET SANTE de Française des Diabétiques Association loi de 1901

Présentation de la marque LIBRAIRIE FORME ET SANTE

Déposée le 23 octobre 2006 par l'association loi 1901 Française des Diabétiques Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRAIRIE FORME ET SANTE »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Diabétiques Association loi de 1901 domicilié(e) 88 de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 578 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Diabétiques domicilié(e) 88 de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE FORME ET SANTE est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Association Française des Diabétiques Association loi de 1901 - 88 de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 784578528


Association Française des Diabétiques - 88 de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Publicité ; relations publiques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres.