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Marques déposées par l'association loi 1901 Francaise des Comités Economiques Agricoles de Fruits et Légumes
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ELIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIBEL
Association Francaise des Comités Economiques Agricoles de Fruits et Légumes

Numéro de dépôt :
929485
Date de dépôt :
25/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELIBEL

Déposée le 25 juillet 1975 par l'association loi 1901 Francaise des Comités Economiques Agricoles de Fruits et Légumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Francaise des Comités Economiques Agricoles de Fruits et Légumes domicilié(e) (union de syndicats), 18, rue de l'Arcade, Paris. - France.

La marque ELIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELIBEL est expirée depuis le 25 juillet 1985.

Francaise des Comités Economiques Agricoles de Fruits et Légumes a également déposé les autres marques suivantes : BLOSSY


Association Francaise des Comités Economiques Agricoles de Fruits et Légumes - (union de syndicats), 18, rue de l'Arcade, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux;malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.