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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE
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Ma p'tite Cinémathèque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma p'tite Cinémathèque
Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3632265
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
Ma p\'tite Cinémathèque de Française des Cinémas d\'Art et d\'Essai (AFCAE

Présentation de la marque Ma p'tite Cinémathèque

Déposée le 24 février 2009 par l'association loi 1901 Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma p'tite Cinémathèque »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE domicilié(e) 12 Rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE) domicilié(e) 12 Rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma p'tite Cinémathèque est expirée depuis le 24 février 2019.


Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE) Association loi 1901 - 12 Rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France


Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai (AFCAE) - 12 Rue Vauvenargues,75018 PARIS - 75018 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Produits de l'imprimerie ; prospectus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.