ASSOCIATION FRANCAISE DES CERCLES DE QUALITE (Association régie par la loi de 1901)
Numéro de dépôt :
1508479
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1997
Présentation de la marque GUIDE QUALITE
Déposée le 5 mai 1987 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES CERCLES DE QUALITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GUIDE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES CERCLES DE QUALITE domicilié(e) 8, rue Clément Marot, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie France de TILLY - France.
La marque GUIDE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCAISE DES CERCLES DE QUALITE (Association régie par la loi de 1901) - 8, rue Clément Marot, 75008 PARIS. - France
Marie France de TILLY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 20 juillet 1990 - GAGE CONSTITUE n°48989 - Publication au BOPI 1990-07-20
Inscription le 20 juillet 1990 - GAGE CONSTITUE n°48988 - Publication au BOPI 1990-07-20
Distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques mécanographiques de sténotypie.Comptabilité reproduction de documents.Bureau de placement.Communication: agence de presse et d'informations radiographiques ou téléphoniques.Télédescription.Transmission messages.Télégrammes.EDUCATION: Institutions d'enseignement, édiion de livres, revues, abonnement de journaux, prets de livres, spectacles production de film distribution de journaux organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.accompagnement en sociétés travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec l la conduite des affaires; prospection, imprimerie
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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