Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFASH Association Française des Ambulanciers SMUR & Hospitaliers
Association Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers, Association loi 1901
M. PEREIRA ANTOINE

Numéro de dépôt :
3920604
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
AFASH Association Française des Ambulanciers SMUR & Hospitaliers de Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers

Présentation de la marque AFASH Association Française des Ambulanciers SMUR & Hospitaliers

Déposée le 16 mai 2012 par l'association loi 1901 Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers et monsieur PEREIRA ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFASH Association Française des Ambulanciers SMUR & Hospitaliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers domicilié(e) 2 BIS RUE PIERRE CURIE - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur PEREIRA ANTOINE domicilié(e) 6 PLACE DE LA MAIRIE - 81350 - VALDERIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers, M. CAVIGNAUX JEAN BENOIT domicilié(e) 2 BIS RUE PIERRE CURIE - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France.

La marque AFASH Association Française des Ambulanciers SMUR & Hospitaliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFASH Association Française des Ambulanciers SMUR & Hospitaliers est expirée depuis le 16 mai 2022.


Association Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers, Association loi 1901 - 2 BIS RUE PIERRE CURIE - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France - SIREN 4

M. PEREIRA ANTOINE - 6 PLACE DE LA MAIRIE - 81350 - VALDERIES - France


Association Française des Ambulanciers SMUR et Hospitaliers, M. CAVIGNAUX JEAN BENOIT - 2 BIS RUE PIERRE CURIE - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

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