AFAMAC
Présentation de la marque AFAMAC
Déposée le 22 octobre 1997 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFAMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AFAMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAMAC est expirée depuis le 22 octobre 2007.
FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48