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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION
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AFAMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFAMAC
ASSOCIATION FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1350969
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque AFAMAC

Déposée le 16 avril 1986 par l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFAMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION domicilié(e) 15-17, Quai de l'Oise à PARIS 19ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT. - France.

La marque AFAMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAMAC est expirée depuis le 16 avril 1996.

FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION a également déposé les autres marques suivantes : AFAMAC


ASSOCIATION FRANCAISE DES AMATEURS DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES DE COMPETITION, Association régie par la loi de 1901 - 15-17, Quai de l'Oise à PARIS 19ème. - France


Cabinet Hélène PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Education et divertissement, notamment organisations de concours en matière de divertissement et de sport; organisations de rencontres et de compétitions motocyclistes.