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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Aidants (AIDANTS
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ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS
Association Française des Aidants (AIDANTS)

Numéro de dépôt :
4323668
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS de Française des Aidants (AIDANTS

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par l'association loi 1901 Française des Aidants (AIDANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Aidants (AIDANTS domicilié(e) 250bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNILLIER AVOCATS, Lise CORNILLIER domicilié(e) 44 avenue George V - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Française des Aidants (AIDANTS a également déposé les autres marques suivantes : Café des Aidants , Outil de Repérage et d'Observation de la Situation d'un Aidant (ROSA) , Biennale des aidants , ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS


Association Française des Aidants (AIDANTS) - 250bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France


CORNILLIER AVOCATS, Lise CORNILLIER - 44 avenue George V - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 2 décembre 2020 - Rejet partiel n°803886 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; logiciels (programmes enregistrés)  ; supports d'enregistrement numériques ;

Photographies  ; articles de papeterie  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; clichés  ; affiches  ; albums  ; cartes ; calendriers  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; reproduction de documents  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; mise à disposition de forums en ligne  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences ;

Informations en matière de divertissement  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services médicaux.