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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Aficionados Practicos
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TOROS PRO-AM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOROS PRO-AM
Association Française des Aficionados Practicos, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3709976
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
TOROS PRO-AM de Française des Aficionados Practicos

Présentation de la marque TOROS PRO-AM

Déposée le 3 février 2010 par l'association loi 1901 Française des Aficionados Practicos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOROS PRO-AM »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Aficionados Practicos domicilié(e) Chez M. Hervé GALTIER 14 rue de la Garrigue - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 338 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Aficionados Practicos domicilié(e) Chez M. Hervé GALTIER 14 RUE de la GARRIGUE - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROS PRO-AM est expirée depuis le 3 février 2020.


Association Française des Aficionados Practicos, Association loi 1901 - Chez M. Hervé GALTIER 14 rue de la Garrigue - 30000 - NIMES - France - SIREN 499338564


Association Française des Aficionados Practicos - Chez M. Hervé GALTIER 14 RUE de la GARRIGUE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 1 septembre 2010 - Retrait partiel n°531257 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, tous les services précités limités au domaine de la tauromachie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous les services précités limités au domaine de la tauromachie.