Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IO LA BANQUE DE DONNEES DE L'ALIMENTATION ANIMALE
ASSOCIATION FRANCAISE DE ZOOTECHNIE (A.F.Z.)

Numéro de dépôt :
92414800
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque IO LA BANQUE DE DONNEES DE L'ALIMENTATION ANIMALE

Déposée le 13 avril 1992 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE ZOOTECHNIE (A.F.Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IO LA BANQUE DE DONNEES DE L'ALIMENTATION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE ZOOTECHNIE (A.F.Z domicilié(e) 16, rue Claude Bernard, 75231 PARIS CEDEX 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BERANGER PRESIDENT DE L'AFZ - France.

La marque IO LA BANQUE DE DONNEES DE L'ALIMENTATION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IO LA BANQUE DE DONNEES DE L'ALIMENTATION ANIMALE est expirée depuis le 13 avril 2002.


ASSOCIATION FRANCAISE DE ZOOTECHNIE (A.F.Z.) - 16, rue Claude Bernard, 75231 PARIS CEDEX 05 - France


Monsieur Claude BERANGER PRESIDENT DE L'AFZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Des tables informatisées de composition chimique et valeur nutritionnelle des matières premières de l'alimentation animale contenues dans la banque de données, les logiciels établis à partir de ces tables et les documentations correspondantes.Des équipements pour le traitement de l'information sur la qualité des matières premières de l'alimentation animale, élaborés à la demande des utilisateurs de ces informations.Des consultations professionnelles et travaux d'ingénieurs sans rapport avec la conduite des affaires, concernant le traitement de l'information sur la qualité des matières premières de l'alimentation animale, ainsi que les documents résultant de ces travaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.