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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Thérapie Comportementale et Cognitive AFTCC
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AFTCC
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFTCC
Association Française de Thérapie Comportementale et Cognitive AFTCC Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3461008
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
02/11/2016
AFTCC de Française de Thérapie Comportementale et Cognitive AFTCC

Présentation de la marque AFTCC

Déposée le 2 novembre 2006 par l'association loi 1901 Française de Thérapie Comportementale et Cognitive AFTCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « AFTCC »

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Thérapie Comportementale et Cognitive AFTCC domicilié(e) 100 rue de la Santé,75674 PARIS Cedex,France - 75674 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Rusinek domicilié(e) 11 rue Frédéric Chopin,62410 WINGLES,France - 62410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFTCC est expirée depuis le 2 novembre 2016.


Association Française de Thérapie Comportementale et Cognitive AFTCC Association loi 1901 - 100 rue de la Santé,75674 PARIS Cedex,France - 75674 - France


Stéphane Rusinek - 11 rue Frédéric Chopin,62410 WINGLES,France - 62410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques à but médical ;

Services médicaux ; service de santé ; assistance médicale.