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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Technesthésie
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TECHNESTHESIES PROPRIOCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNESTHESIES PROPRIOCEPTION
Association Française de Technesthésie (loi 1901)

Numéro de dépôt :
96621791
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque TECHNESTHESIES PROPRIOCEPTION

Déposée le 28 mars 1996 par l'association loi 1901 Française de Technesthésie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TECHNESTHESIES PROPRIOCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Technesthésie domicilié(e) Siège: 12, Chemin des Centurions, 34170 Castelnau-le-Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 755 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française de Technesthésie - France.

La marque TECHNESTHESIES PROPRIOCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNESTHESIES PROPRIOCEPTION est expirée depuis le 28 mars 2006.


Association Française de Technesthésie (loi 1901) - Siège: 12, Chemin des Centurions, 34170 Castelnau-le-Lez - France - SIREN 399755859


Association Française de Technesthésie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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