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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE SURF DES NEIGES
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AFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFS
ASSOCIATION FRANCAISE DE SURF DES NEIGES

Numéro de dépôt :
93465986
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque AFS

Déposée le 22 avril 1993 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE SURF DES NEIGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE SURF DES NEIGES domicilié(e) Avenue Guillaume 1er de Provence, 06500 MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque AFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFS est expirée depuis le 22 avril 2003.

FRANCAISE DE SURF DES NEIGES a également déposé les autres marques suivantes : AFSURF


ASSOCIATION FRANCAISE DE SURF DES NEIGES - Avenue Guillaume 1er de Provence, 06500 MENTON - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Vêtements de sport, de ski, chaussures de sport, de ski, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport, notamment pour le ski, non compris dans d'autres classes.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; stages de perfectionnement sportif; organisation de compétitions sportives, organisation de concours, championnats, compétitions de ski, de surf des neiges; service rendus par une association sportive à savoir, organisation de compétitions, championnats de ski et de surf des neiges; Vêtements de sport, de ski, chaussures de sport, de ski, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport, notamment pour le ski, non compris dans d'autres classes.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; stages de perfectionnement sportif; organisation de compétitions sportives, organisation de concours, championnats, compétitions de ski, de surf des neiges; service rendus par une association sportive à savoir, organisation de compétitions, championnats de ski et de surf des neiges

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.